Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SORBONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SORBONNE LIBRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SORBONNE domicilié(e) 8 rue du Lycée, 06000 NICE (dossier no 2153821) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 800 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2153821) - France.
La marque SORBONNE LIBRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SORBONNE S.A. - 8 rue du Lycée, 06000 NICE (dossier no 2153821) - France - SIREN 973800956
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2153821) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153821 - Publication au BOPI 1999-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 11 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296543 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 11 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286306 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231003 - Publication au BOPI 1997-01-13
Livres, cartes postales, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre. Reproductions, peintures (tableaux)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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